Directeur de la publication

Cyril Descayrac
1 rue de Metz
31000 Toulouse
Tél : 05 61 55 07 59
Fax : 05 61 55 13 28
courriel  : contact@hc-expertises.fr

Dispositions légales

Les divers éléments du site www.hc-expertises.fr sont protégés par des droits et ne peuvent être copiés ou imités sauf autorisation expresse de la société HC Expertises.
Toute personne ne respectant pas les dispositions légales se rend coupable du délit de contrefaçon et est passible des sanctions pénales prévues par la loi.

Droits d’auteurs et copyright

Le présent site constitue une œuvre dont HC Expertises est l’auteur, protégée par la législation en vigueur (article L.122-4 du code de la propriété intellectuelle). Toute reproduction même partielle du site est interdite sauf consentement exprès du directeur de la publication. Les logos, textes, photographies, vidéos etc. sont la propriété de HC Expertises ou de tiers ayant autorisés HC Expertises à les utiliser.
HC Expertises se réserve le droit d’approuver ou de désapprouver toute utilisation de son logo.

Etablissements de liens

HC Expertises se dégage de toute responsabilité concernant les liens créés par d’autres sites vers son site.
En aucun cas, cela signifie une caution sur ces sites ou une approbation de leur contenu. Toutefois, HC Expertises se réserve le droit de demander la suppression d’un lien pour des sites diffusant notamment des informations à caractère xénophobe ou pornographique ou qui pourraient porter préjudice à son image.
La création d’un lien doit ouvrir une nouvelle fenêtre et ne pas être imbriquée à l’intérieur d’une autre page (Frame).
Les liens proposés vers d’autres sites vous font quitter le site de  HC Expertises. Le contenu et le fonctionnement de ces sites ne sauraient engager la responsabilité de  HC Expertises.

Données personnelles

Conformément à l’article 34 de la loi « Informatique et Libertés » n°78-17 du 6 janvier 1978, l’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui le concernent. Pour l’exercer adressez-vous à contact@hc-expertises.fr
HC Expertises s’engage à préserver votre vie privée et à ne jamais divulguer vos données personnelles à un tiers. HC Expertises vous permet à tout moment d’avoir accès aux données personnelles vous concernant afin de les mettre à jour, de les supprimer ou de les modifier.